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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. RENOARD
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LE CLOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOS
J. RENOARD SA

Numéro de dépôt :
1636212
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2010

Présentation de la marque LE CLOS

Déposée le 26 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) J. RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. RENOARD domicilié(e) RN 6 - "Bel Air", BP 4, 69480 ANSE (dossier no 2186182) - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J. RENOARD S.A domicilié(e) (dossier no 2186182) - France.

La marque LE CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS est expirée depuis le 26 décembre 2010.

J. RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : EUROPLANTS , GP GARDEN PLANTS


J. RENOARD SA - RN 6 - "Bel Air", BP 4, 69480 ANSE (dossier no 2186182) - France - SIREN 543780217


J. RENOARD S.A - (dossier no 2186182) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2000 n°2186182 - Publication au BOPI 2000-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 18 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251662 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251661 - Publication au BOPI 1998-03-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt